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1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») régissent les ventes réalisées par Diverses Galerie auprès de ses clients, via son site internet.

Elles s’appliquent à l’ensemble des produits proposés à la vente, notamment mobilier, luminaires, objets d’art, objets décoratifs et pièces de collection.

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

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2. Caractéristiques des produits

Diverses Galerie sélectionne avec soin des pièces anciennes, vintage, modernes ou contemporaines.

En raison de leur âge, de leur fabrication artisanale ou de leur histoire, certaines pièces peuvent présenter des traces d’usage, variations, irrégularités, patines ou restaurations. Ces particularités font partie intégrante de leur caractère et ne peuvent être considérées comme des défauts.

Les photographies et descriptions sont réalisées avec le plus grand soin afin de présenter les produits aussi fidèlement que possible. De légères variations de couleur ou d’aspect peuvent néanmoins apparaître selon les écrans ou les conditions de prise de vue.

Les dimensions indiquées sur le site sont données à titre indicatif.

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3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable.

Sauf mention contraire, les prix affichés n’incluent pas les frais de transport, de livraison, d’assurance ou, le cas échéant, les éventuels frais de douane.

Compte tenu de la nature, des dimensions, du poids et de la destination des pièces proposées par Diverses Galerie, les frais de transport sont calculés individuellement après la commande.

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4. Commande et frais de livraison

Après validation de la commande, Diverses Galerie prend contact avec le client afin de lui communiquer le montant des frais de transport correspondant à la pièce achetée et à l’adresse de livraison renseignée.

Ces frais peuvent notamment varier en fonction des dimensions et du poids de la pièce, de la destination, du transporteur retenu et du niveau de service souhaité.

Le montant des frais de transport est communiqué au client avant toute expédition.

L’expédition intervient uniquement après acceptation par le client du montant des frais de transport et règlement de ceux-ci.

Si le client ne souhaite pas accepter les frais de transport proposés, il pourra, lorsque cela est matériellement possible, organiser lui-même l’enlèvement de la pièce, après accord préalable avec Diverses Galerie.

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5. Paiement

Le prix des produits est payable selon les moyens de paiement proposés sur le site au moment de la commande.

La commande d'un produit ne comprend pas le règlement des frais de transport lorsque ceux-ci doivent être calculés séparément conformément à l’article 4.

Diverses Galerie se réserve le droit de suspendre la remise ou l’expédition du produit jusqu’au règlement intégral des sommes dues.

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6. Livraison

Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif après validation du mode de transport avec le client.

Diverses Galerie apporte le plus grand soin à l’organisation des expéditions et au choix des prestataires adaptés à la nature des pièces.

Le client est tenu de vérifier l’état du produit lors de sa réception. En cas de dommage apparent lié au transport, il devra émettre les réserves nécessaires auprès du transporteur et en informer Diverses Galerie dans les meilleurs délais, accompagnées de photographies permettant de constater les dommages.

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7. Retrait sur place

Lorsque la nature du produit et son lieu de stockage le permettent, un retrait peut être organisé sur rendez-vous.

Le client devra prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer l’enlèvement et le transport de la pièce dans des conditions adaptées.

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8. Disponibilité

Les pièces proposées par Diverses Galerie sont, pour la plupart, des pièces uniques.

La disponibilité d’un produit est donc limitée à un seul exemplaire, sauf indication contraire.

En cas d’indisponibilité exceptionnelle d’un produit après validation de la commande, le client en sera informé dans les meilleurs délais et les sommes éventuellement versées au titre du produit concerné lui seront remboursées.

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9. Droit de rétractation et retours

Lorsque le client bénéficie légalement d’un droit de rétractation dans le cadre d’une vente à distance, celui-ci peut être exercé dans les conditions et délais prévus par la réglementation applicable.

Le produit devra être retourné dans son état d’origine et dans des conditions permettant d’assurer sa protection pendant le transport.

Sauf disposition légale contraire, les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge du client.

Les produits réalisés, modifiés, restaurés ou personnalisés spécifiquement à la demande du client peuvent, lorsque la réglementation le permet, être exclus du droit de rétractation.

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10. Responsabilité

Diverses Galerie ne saurait être tenue responsable des variations ou marques liées à l’ancienneté, à la patine ou à l’usage antérieur d’une pièce lorsque celles-ci sont inhérentes à sa nature ou ont été portées à la connaissance du client.

La responsabilité de Diverses Galerie ne pourra davantage être engagée en cas de mauvaise utilisation, manipulation ou installation du produit après sa livraison.

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11. Données personnelles

Les informations recueillies lors d’une commande sont utilisées pour son traitement, sa livraison et la gestion de la relation client.

Elles sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

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12. Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit applicable à Diverses Galerie, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au consommateur en fonction de son pays de résidence.

En cas de difficulté, Diverses Galerie et le client s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.